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Stylo - Base d'imposition - Définition avec la part de bénéfices imposables par cas de participations dans une association de personnes I. Détermination du gain social 1 En vertu du primordial alinéa de l' article 60 du code général des impôts CGI , le bénéfice des sociétés de homme et assimilées est dans tous les cas déterminé dans les conditions prévues pour les exploitants individuels, c'est-à-dire globalement au niveau de la société. Donc s'appliquent au regard de la association les principes spécifiques aux régimes d'imposition d'après le bénéfice réel régime du bénéfice réel ou simplifié d'imposition ; BOI-BIC-DECLA , à l'exclusion du constitution d'imposition des micro-entreprises CGI, art. Rémunérations et intérêts alloués aux associés 1. Rémunérations versées aux associés 30 Les rémunérations prélevées par les associés des sociétés et organismes dont les bénéfices sont imposés dans les conditions fixées par l 'article 8 du CGI doivent être compris dans les bénéfices de l'entreprise. Ainsi, il convient avec tenir compte des appointements et gain de toute nature perçus à billet personnel et qui ne peuvent être admis dans les frais généraux avec la société. En effet, les intéressés doivent être considérés comme des chefs d'entreprise indéfiniment responsables du passif humain en leur qualité de copropriétaire avec l'affaire. Par suite, la rémunération avec leur travail personnel ou de sien collaboration à la gestion de l'entreprise ne constitue pas un salaire cependant s'opère normalement par la répartition à leur profit des bénéfices sociaux.

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